1 Novembre 1954  
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1- Autorisation de sortie en cours d’hospitalisation

Les malades hospitalisés peuvent, lorsque le séjour est prolongé, bénéficier d’une autorisation de sortie à titre exceptionnel pour une durée maximum de 48 heures sur décision du Directeur Général de l’EHUO après avis du  médecin chef de service. Le bureau des entrées de l’EHUO est avisé et le porte sur les registres de mouvement des malades.
Si un malade ne réintègre pas le service dans les délais impartis, il est porté sortant et ne peut être réadmis que dans le cadre des procédures d’une nouvelle admission.

2- Formalités de Sortie de l’hôpital 

Le malade est porté sortant la veille de la date fixée suite à la décision du médecin traitant, dûment approuvée par le médecin-chef de service ou d’unité.

L’heure de sortie des malades est fixée à 14 heures

Le médecin traitant prépare les documents de sortie : ordonnance, carnet de suivi, le résumé clinique de sortie, les remet au secrétariat médical du service.

Les documents de sorties, indiqués plus haut, en plus de la fiche navette visée par le médecin-chef, ou par le médecin dûment autorisé par lui, et par le surveillant médical du service sont adressés par le service d’hospitalisation au bureau des entrées pour procéder aux formalités de sortie.

En aucun cas, le malade ou les parents du malade, n’ont le droit de déposer eux-mêmes ces documents au bureau des entrées

Le responsable du bureau des entrées, ou la personne dûment autorisée par lui, établit la liste des sortants du jour qu’il adresse au service du régisseur. Cette liste indiquera les noms, prénoms, services d’hospitalisation, dates d’entrée et de sortie et durée de séjour.

Le malade, ou les parents du malade autorisés, s’adresse au service du régisseur pour accomplir les formalités de paiement du séjour. Un récépissé de paiement leur est fourni à remettre au bureau des entrées.

Le personnel du bureau des entrées chargé des formalités de sortie, au vu du récépissé de paiement, établit le certificat de séjour et le remet au malade, ou au parent du malade, accompagné de l’ordonnance de sortie, du carnet de suivi et du résumé clinique de sortie.

Le rapport médical et le compte-rendu opératoire, éventuellement, sont délivrés à la demande du malade et n’entre pas dans le cadre de cette procédure.

 

CAS PARTICULIERS DE SORTIE

1-Sortie contre avis médical

Sauf cas où la santé publique est menacée, les malades peuvent, sur leur demande, quitter à tout moment l’EHUO.
Lorsque le malade est mineur ou ne peut faire preuve de discernement lé réglementation en matière de tutelle est appliquée.

Si le médecin traitant juge la sortie prématurée, cette sortie sur décision du malade est assimilée à un refus de soins.

Le malade signe alors une décharge consignant sa volonté de sortir contre avis médical malgré sa connaissance des risques éventuels encourus; en cas de refus de signer cette décharge, un procès-verbal est établi en présence de deux témoins.

La modalité de sortie contre avis médical est consignée dans le dossier médical, la fiche navette, le Résumé Standardisé de sortie et le résumé clinique de sortie.

Sortie sans avis médical (fugue du service)

Si un malade a quitté l’EHUO sans prévenir, la Direction Générale est informée et des recherches sont aussitôt lancées.
Si Les recherches sont restées sans succès la Direction Générale avise les autorités de police de cette disparition.

Dans ces cas, la famille ou le représentant légal du malade sont également informés sans délai, par toutes les voies et moyens possibles.

La modalité de sortie contre avis médical (avec mention «  à l’insu du service ») est consignée dans le dossier médical, la fiche navette, le Résumé Standardisé de sortie et le résumé clinique de sortie.

Sortie disciplinaire

La sortie peut être prononcée par le Directeur Général, après avis du médecin chef de service, pour manquement grave aux dispositions du règlement intérieur.
Dans ce cas, la continuité des soins doit être assurée, sous la responsabilité du service social de l’EHUO, en organisant une alternative dont le malade est informé.

 

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